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Papiers lors d'une vente

Bonjour, je suis dans une démarche de vente de mon véhicule, et j'aimerai avoir la liste des documents à fournir au futur propriétaire. par avance merci

Consulter les 3 réponses à la question Papiers lors d'une vente

  • C'est surtout l'acheteur qui doit fournir les documents .

    Ils sont a prendre en ligne sur Gouv.fr , ou bien s'adresser chez un buraliste ou un garage.


  • bonjour

    dommage de vous separer de votre Z3 celui ci devient collector!!!

    il vous faut un certificat de cession ( sur internet ) le cerfa n°15776 ,un certificat de non gage (pas d'emprunt en cours de votre part) la carte grise du titulaire qui est le vendeur ,se faire régler par chèque de banque en verifiant avec la banque par telephone sans se faire donner le numero par l'acquereur qui peut avoir un complice certifiant l'authenticité du chèque de banque.

    cordialement

  • formulaire cerfa n°15776


    certificas de cession ou de non gage

    carte grise

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