Bonjour, il faut fournir un certificat de non gage, certificat de cession de véhicule, carte grise barrée et datée du jour de la vente. Et si la moto a été mise en circulation avant le 31/12/2016, il faudra prévenir le nouvel acheteur qu'il devra effectuer le CT moto.

Cordialement

Bonjour

1 certificat de cession de véhicule en 2 exemplaire

la carte grise barrée dans et heure de cession dessus très important

le certificat de non gagede moins de 15 jours que tu demande sur un site officiel de l'état

le code de cession qui te sera donné par le site de l'ants quand tu fera ta déclaration de vente

selon l'année de ta moto le contrôle technique voir les condition si CT si ta moto a été immatriculée après le 1 er janvier 2017

sera t il obligatoire pour la vente

Je t'invite à demander un certicat d'assurance ou une prévue que la moto est assurée au nom de l'acquéreur en cours de validité pour l'essai de ta moto en cas d'accident et pour la vente l'acheteur doit partir assuré même si la moto repart sur une remorque

je ne vois rien d'autre j'espère n'avoir rien oublié

bonne journée

Renaud

tu remplis tous les documents sur internet cite ANTS

Bonjour, la documentation nécessaire pour la vente du véhicule sera le carnet d'entretien, les factures a l'appui de la moto (entretien), attestation de non gage, et bien évidemment le CERFA de cession de véhicule qui, sans lui, la vente ne peu avoir lieu. Et si possible ( ) le double des clés. Cordialement. Geist.A