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Petits excès de vitesse plus sanctionnés d'un retrait de point

Petits excès de vitesse plus sanctionnés d'un retrait de point

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Nouvelle réglementation sur les petits excès de vitesse

Plus de retrait de point

Bonjour à tous, j'ai cru comprendre que les petits excès de vitesses n'allait plus être sanctionnés d'un retrait de point sur le permis de conduire, mais va t on encore avoir les amendes du à ces petits excès de vitesses ou vont elles disparaitre également ? Merci beaucoup

Bonjour, 


Effectivement les petits excès de vitesse ne seront plus sanctionnés d'un retrait de point, cette mesure sera appliquée à partir du 1er janvier 2024, par contre l'amende sera toujours de rigueur pour ces excès de vitesses là.


Si je reprends les mots de Gérald Darmanin le but est « d'introduire une indulgence administrative à l'égard de ces manquements relevant davantage du manque d'attention que de la volonté délibérée de s'affranchir de la règle ».



Cela concerne surtout les dépassements au dessous de 5km/h, à l'heure actuelle ces excès entrainent la perte d'un point et d'une amende de 135€ en agglomération et de 90€ en dehors.


A savoir, plus de la moitié des excès de vitesse relevé par les radars en 2020 étaient à moins de 5km/h, et étaient pour la majorité d'entre eux totalement involontaires, d'où cette mesure qui vise à réduire le retrait de point lorsque les excès sont vraiment faibles.


J'espère avoir bien résumé le sujet.


Bonne journée à tous



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le cheval fiscal est caculé en rapport avec la cylindrée du moteur et l'etagement de la boite de vitesse et maintenant l'indice de co2 . c'est une taxe departementale ex de 2 cv à 40 cv pour les voitures de sport et de forte cylindrée . les chevaux vapeur... voir la suite
Oui rouge sur rouge et noir voiture sur point de masse du scooter ( anneau pour transport près de la béquille) pourquoi un tel branchement : si la batterie du mp3 est Hs vous n'endommagerez pas la batterie de la voiture
une précision supplémentaire. non seulement en cas de nécessité faut l'enclencher à l'arrêt mais l'utiliser en ligne droite, au risque de casser le pont étant donné que les roues du pont arrière tournent a la même vitesse.
Non pas sur la direction,mais avec la boite de vitesse,a basse temperature;huile figes
Bonjour, c'est tout à fait cela : les chevaux fiscaux sont ceux qui profitent à l'État d'une façon ou d'une autre, et encore, on n'a plus la vignette fiscale !!! Bref, ça n'a pas grand chose à voir avec la vraie puissance d'un véhicule, celle qui permet d... voir la suite